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Les étapes

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Etape 1 : Préfigurer

Attention !

Disposer des moyens et du temps nécessaires

Des ressources en hommes et en budget sont à prévoir, sans oublier un budget pour la communication.


S’assurer de disposer des compétences requises pour le management du projet et, ultérieurement, pour l’animation de la démarche.


Une formation spécifique du chef de projet est vivement recommandée.

 

 Veiller à réussir la grande réunion de lancement


Son organisation peut prendre environ 2 mois, notamment pour identifier :

  • les thématiques prioritaires ;
  • les acteurs à mobiliser ;
  • les besoins logistiques ;
  • les éléments à mettre en débat.

Ne pas sous-dimensionner les moyens de mise en œuvre d’un PCAET


En effet, le PCAET :

  • couvrira presque tous les domaines d’intervention de la collectivité ;
  • abordera des sujets nouveaux pour lesquels des données devront être rassemblées ;
  • nécessitera de recourir à des outils encore largement inachevés ;
  • exigera une mise en mouvement de tous les acteurs du territoire ;
  • s’étirera sur plusieurs décennies.

 

Bien préparer les feuilles de route et cahiers des charges des phases suivantes


Ce point est crucial, notamment en cas de recours à une Assistance à maîtrise d’ouvrage (AMO) car les règles de marché public n’autorisent pas un redimensionnement substantiel a posteriori.
Il faudra veiller à ce que les compétences externes soient bien intégrées au mode de fonctionnement de la collectivité et ne viennent pas entraver l’appropriation de la démarche par les parties prenantes.

 

Définir la méthode de réalisation du bilan GES


Le choix de la méthode est crucial pour réaliser une analyse fine des émissions de la collectivité.
Si la réglementation rend obligatoire la réalisation d’un bilan GES sur le patrimoine et les compétences pour les collectivités de plus de 50 000 habitants, cela n’est, en revanche, pas suffisant pour identifier les pistes d’actions d’un PCAET. Aussi, l’ADEME encourage fortement les collectivités à réaliser un bilan GES à l’échelle du territoire.
 

Par ailleurs, la réglementation n’impose l’exercice que sur les émissions directes (dites SCOPE 1) et indirectes liées à l’énergie (dites SCOPE 2). Là aussi, l’ADEME encourage fortement à étendre le bilan sur l’ensemble des émissions indirectes (dites SCOPE 3) afin d’identifier toutes les marges de manœuvre pour agir.